Ordre du jour

La rencontre EST EN PRÉSENTIEL

 

MUNICIPALITÉ DE SAINT-AIMÉ-DU-LAC-DES-ILES

 

ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE DU 14 SEPTEMBRE 2021

ORDRE DU JOUR

1.

Ouverture et Quorum

2.

Approbation de l’ordre du jour

3.

Période de questions portant uniquement sur l’ordre du jour présenté

4.

Approbation du procès-verbal de la séance régulière du 17 août 2021

5.

FINANCES

 

5.1

Liste des comptes à payer au 31 août 2021

 

5.2

Liste des chèques et paiements ACCESD du 1er au 31 août 2021 à être entérinée

 

5.3

Registre des salaires versés du 1er au 31 août 2021

 

5.4

Quote-part fibre optique selon entente intermunicipale (mai-juin-juillet 2021)

 

5.5

RES - Autorisation de signatures pour et au nom de la municipalité à signer les effets bancaires

 

5.6

POUR INFORMATION - Remboursement pour un bris de vitres de voiture

 

5.7

Budget Camp de jour 2021 et Bilan des activités

6.

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

 

6.1

POUR INFORMATION – Montants applicables au calcul des droits municipaux relatifs à l’exploitation d’une carrière ou sablière pour l’exercice 2022

 

6.2

RES – Contrat de fourrière avec le Centre Canin Le Refuge (Animaux dangereux ou errants)

7.

RESSOURCES HUMAINES

 

7.1

RES – Nomination de la secrétaire-trésorière adjointe

 

7.2

RES – Nomination de l’inspecteur en voirie

 

7.3

RES – Résultats de l’affichage des postes vacants :

  1. Entretien ménager
  2. Banque de candidats pour les postes en voirie (journalier/chauffeur-opérateur)
  3. Secrétaire comptable

8.

URBANISME ET ENVIRONNEMENT

 

8.1

Demande de dérogation mineure numéro 31-08-459 pour régulariser la marge avant du bâtiment principal situé au 888, route 309, à Saint-Aimé-du-Lac-des-Îles

 

8.2

RES - Approbation de l’offre de services – Exécution du projet de lotissement de la montagne

 

8.3

Déclaration de tonnage — Programme sur la redistribution aux municipalités des redevances pour l’élimination de matières résiduelles

 

8.4

 Appel de projets dans le cadre du Programme d’aménagement durable des forêts 2021-2022 – Volet interventions ciblées

 

8.5

Programme d’aide financière à la mise aux normes de barrages municipaux (PAFMAN) – Continuité du programme au 31 mars 2023

 

8.6

RES – Demande d’achat d’une partie de terrain au 903 rue Charrette

9.

VOIRIE ET TRAVAUX PUBLICS

 

9.1

RES – Autorisation pour l’acquisition de sable pour le déneigement (hiver 2021-2022)

 

10.

LOISIRS

 

10.1

RES - Confirmation participation cartes de sentiers motoneige et quad Saison 2021-2022

 

10.2

RES - Avis à publier pour les demandes de remboursement des frais de participation à des sports d’équipe

10.

VARIA

  1. Horaire de la bibliothèque
  2. Contrat d’emploi de la directrice générale

11.

Période de questions

12.

Levée de la séance